(1) Offre de financement destinée à l’ensemble des professionnels hors entreprises en formation et professions
agricoles. L’octroi du crédit Jet Pro est soumis à l’accord de Société Générale pour les prêts ou de Sogelease
France pour les crédits-bails mobiliers. Sogelease France, SASU au capital de 248 500 005 EUR. 410 736 169 RCS
Nanterre. Siège social : 59 avenue de Chatou, 92853 Reuil-Malmaison Cedex.
(2) Sous réserve d’un dossier complet.
(3) Sous réserve de la signature du contrat et de la remise du document justifiant de la réalité de
l’investissement ou du PV de réception du matériel et de la facture au nom du Sogelease France pour les opérations
sous forme de crédit-bail.
(4) Dès le 1er anniversaire de votre financement et sous réserve de respecter les conditions prévues au contrat de
prêt. Augmentation ou réduction de 50 € ou plus (par rapport aux échéances précédentes), la durée du prêt ne
pouvant toutefois s’allonger ou se réduire de plus d’un an.
(5) Dès le 1er anniversaire de votre financement et sous réserve de respecter les conditions prévues au contrat de
prêt. Dans la limite de 3 suspensions d’échéances pendant la durée du prêt. Ces échéances seront reportées en fin
de prêt, à l’exception des intérêts et des cotisations d’assurances qui resteront prélevées durant les périodes de
suspension. Pour chaque activation de l’option de modularité, la signature d’un avenant est nécessaire.
(6) Dans la limite des dispositions contractuelles. Assurance DIT : Contrat d’assurance collective (Décès, Perte
Totale et Irréversible d’Autonomie PTIA, Invalidité Permanente, Incapacité Temporaire Totale de Travail) souscrit
par Société Générale auprès de Sogécap, compagnie d’assurance vie et de capitalisation régie par le Code des
assurances.
Ce contrat est présenté par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe),
en sa qualité d’intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (www.orias.fr).
