Toute notre documentation

Compte bancaire

• Compte courant – Professionnels – Conditions générales à compter du 02 février 2025
• Compte courant – Professionnels – Conditions générales à compter du 4 février 2024
• Conditions Générales JAZZ Pro à compter du 1er janvier 2023
• Conditions Générales – Compte courant – Professionnels de Monaco – à compter du 1er septembre 2023

Compte de titres

• Conditions Générales Compte de titres - Personnes morales et entreprises individuelles

Compte bancaire – Droit au compte

• Services bancaire de base – Professionnels – Conditions générales à compter du 02 février 2025
• Conditions Générales Services bancaires de bases – Professionnels 2023

Compte bancaire – Professions réglementées

• CONDITIONS GÉNÉRALES COMPTE D’OFFICE DE COMMISSAIRES DE JUSTICE – ACTIVITÉ PRINCIPALE – À COMPTER DU 02 FÉVRIER 2025
• CONDITIONS GÉNÉRALES COMPTE D’OFFICE DE COMMISSAIRES DE JUSTICE – ACTIVITÉ SECONDAIRE – À COMPTER DU 02 FÉVRIER 2025
• CONDITIONS GÉNÉRALES COMPTE D'OFFICE d'HUISSIERS DE JUSTICE - ACTIVITÉ PRINCIPALE – 2023
• CONDITIONS GÉNÉRALES COMPTE D'OFFICE d'HUISSIERS DE JUSTICE - ACTIVITÉ ACCESSOIRE – 2023

Produits

• Versement Express – Conditions générales à compter du 02 février 2025
• Conditions Générales Monétia
• Conditions Générales Monétia à partir du 4 novembre 2024
• Conditions Générales Sogecommerce (et Lite)
• Conditions Générales Contrat flux VPC
• Conditions Générales Contrat flux Internet
• Conditions Générales Contrat Monétique flux encaissement de proximité et MPOS
• Conditions Générales Contrat Automates (hors DAC)
• Conditions Générales Contrat Distributeurs Automatiques de Carburants (DAC) - VL
• Conditions Générales Contrat Distributeurs Automatiques de Carburants (DAC) – PL
• Conditions Générales Contrat Quasi Cash
• Conditions Générales Avenant Paiement pour la Location de Biens ou de Services – Paiement de proximité
• Conditions Générales Avenant Paiement pour la Location de Biens ou de Services – Paiement à distance
• Conditions Générales Contrat d’acceptation cartes Unionpay international/Diners Club international/Discover au point de vente

Coffre fort

• Conditions Générales Coffre fort 2023

Cartes bancaires

• Carte CB Visa Business et carte CB Visa Gold Business
• Guide pratique carte CB Visa Business Services Bancaires de Base
• Conditions Générales Cartes Business à compter du 2 février 2025

• Conditions Générales Contrat d'abonnement Progéliance Net - applicables à compter du 7 avril 2024

Notices d'informations

• Notice d'informations d'assurances et d'assistance de la carte Visa Business
• Notice d'informations d'assurances et d'assistance de la carte Visa Gold Business

Compte bancaire - Droit au compte

• Le guide du droit au compte
• La charte d’accessibilité

Loi Eckert : comptes inactifs, coffres forts inactifs
Fonds de Garantie des Dépôts et Résolution (FGDR)

Compte de titres

• Réglementation CSDR

Crédits

• Taux d’usure
• Le mini-guide AERAS

Epargne

• Prise en compte des risques en matière de durabilité
• Déclaration relative aux principales incidences négatives des conseils en investissement sur les facteurs de durabilité
• Déclaration relative aux principales incidences négatives des conseils en assurance sur les facteurs de durabilité