(1) Contrats d'assurance Multirisque des Pros de Sogessur, d’assistance de Fragonard Assurances (prestations mises en œuvre par AWP France SAS sous le nom commercial Mondial Assistance) et de Défense pénale et recours suite à accident d’Abeille Assurances IARD & Santé. Entreprises régies par le Code des assurances. Contrats présentés par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'Intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (www.orias.fr). Les événements garantis, les conditions, les limites et exclusions de garantie figurent au contrat.
(2) Dans le cadre de la formule packagée 3 ou de la formule à la carte avec choix du pack Protection financière
(3)Le service Télésurveillance des Pros Homiris est opéré par EPS – SAS au capital de 1.123.600 euros - Siège social : 30 rue du Doubs 67100 STRASBOURG - Correspondance abonnés : 36 rue de Messines - CS 70002- 59891 LILLE CEDEX 9. R.C.S. Strasbourg n° 338 780 513 - Code APE 80.20Z. L’autorisation administrative délivrée par le Conseil National des Activités Privées de Sécurité sous le numéro AUT-067-2117-04-16-20180359358 ne confère aucune prérogative de puissance publique à l'entreprise ou aux personnes qui en bénéficient.
Centres de Télésurveillance EPS certifiés APSAD - Service de Télésurveillance P5 (référentiel I31) - Certificats n°163.00.31, n°216.10.31, n°162.00.31 et n°241.21.31 délivrés par CNPP Cert. (www.cnpp.com)." Services proposés aux professionnels sous réserve des conditions et limites figurant dans les conditions générales. Engagement 12 mois minimum.
(4) Si vous avez un financement en cours chez Société Générale pour vos locaux assurés (acquisition, travaux ou financement de vos équipements professionnels) : prise en charge jusqu’à 12 mensualités si un sinistre lourd et garanti endommage les locaux. Un sinistre lourd est un sinistre occasionnant des dommages matériels dépassant 20% de la valeur totale des biens assurés, à dire d'expert.
(5) Contrat d’assurance collective sur la vie à adhésion facultative souscrit par Société Générale auprès de SOGECAP, compagnie d’assurance vie et de capitalisation régie par le code des assurances. Ce contrat est présenté par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'Intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (www.orias.fr).
(6) Contrat d'assurance de Protection Juridique des Pros de Sogessur. Gestion confiée à Juridica. Entreprises régies par le Code des assurances. Ce contrat est présenté par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (www.orias.fr). Cette offre est soumise à des conditions d’éligibilité et concerne la France métropolitaine. Les événements garantis, les conditions, les limites et exclusions de garantie figurent au contrat. L'assurance Protection Juridique des Pros intervient pour les litiges garantis dont le fait générateur est postérieur à la souscription du contrat.